L'une des causes les plus fréquentes de fermeture de boutiques Etsy est l'atteinte à la propriété intellectuelle (PI). La plupart des vendeurs ne le font pas sciemment : une réplique de série populaire, le logo d'une équipe ou un slogan déposé qui ressemble à « juste un mot » suffit. Dans cet article, nous présentons les designs à risque, la méthode de vérification et la marche à suivre en cas de signalement.
Remarque : cet article est fourni à titre d'information générale et ne constitue pas un conseil juridique.
La différence entre droit d'auteur et marque (trademark)
- Droit d'auteur : il protège les œuvres originales : dessins, personnages, photos, scènes de films et de séries, paroles de chansons. Redessiner un personnage de dessin animé avec votre propre trait peut aussi être considéré comme une atteinte.
- Marque : elle protège les signes commerciaux : noms de marques, logos et slogans et expressions déposés. Une phrase apparemment banale peut être déposée pour une classe de produits précise (par exemple les vêtements).
Les designs à haut risque
- Les personnages et répliques de films, séries, animes et jeux vidéo
- Les noms et logos d'équipes sportives, de ligues et d'universités
- Les noms, visages et signatures de célébrités
- Les logos de marques et leurs versions « parodiques »
- Les paroles de chansons et les pochettes d'albums
- La copie des designs d'autres vendeurs, ou leur adaptation avec de légères modifications
« D'autres le vendent aussi » n'est pas une garantie ; les titulaires de droits envoient souvent des signalements groupés, et toutes les boutiques présentes dans la liste à ce moment-là sont touchées.
Vérifier si une expression est déposée
- États-Unis : recherchez l'expression dans l'outil de recherche de marques de l'USPTO ; regardez en particulier les enregistrements au statut « live » dans la classe des vêtements (Class 25).
- UE : faites la recherche via EUIPO / TMview.
- Turquie : recherche de marques TÜRKPATENT.
- Si la recherche fait apparaître un enregistrement, n'utilisez cette expression ni dans le titre, ni dans les tags, ni dans le design.
Comment créer des designs sûrs
- Vos propres idées : les sujets de niche et originaux comme les métiers, les loisirs, les animaux de compagnie, la famille ou les villes sont à la fois sûrs et moins concurrentiels. Pour trouver des idées : idées de produits print on demand.
- Le design par intelligence artificielle : ne demandez pas à l'IA de générer un personnage ou une marque connus ; demandez-lui une composition et une typographie originales. Voir design Etsy avec l'IA.
- Polices et visuels : utilisez des ressources disposant d'une licence d'usage commercial.
- Les tags comptent aussi : même si le design est irréprochable, la présence d'un nom de marque déposée dans le titre ou les tags suffit à déclencher un signalement.
Que faire en cas de signalement d'atteinte ?
- Etsy retire la fiche produit concernée et vous en informe par e-mail. Pas de panique, lisez le signalement : quel produit, quel titulaire de droits.
- Retirez vous-même toutes vos autres fiches produit sur le même thème. Les atteintes répétées mènent tout droit à la fermeture de la boutique.
- Si le signalement est erroné (le design vous appartient réellement), vous pouvez recourir à la procédure de contre-notification (counter notice) d'Etsy.
- Si votre boutique a été suspendue, suivez les étapes d'appel de l'article ma boutique Etsy a été suspendue : que faire ?
Questions fréquentes
Si je dessine le personnage moi-même, est-ce une atteinte ?
Oui, cela peut l'être. Le personnage lui-même est protégé par le droit d'auteur ; le fait que vous l'ayez dessiné n'y change rien.
Les designs « parodiques » sont-ils autorisés ?
La parodie est une exception juridique étroite et floue ; les signalements Etsy ne font généralement pas cette distinction. Ne la considérez pas comme sûre pour des produits commerciaux.
Au bout de combien d'atteintes la boutique est-elle fermée ?
Etsy ne communique pas de chiffre précis ; les atteintes répétées et les signalements multiples sur une courte période augmentent sérieusement le risque.